Bonjour à tous

Nouveau dans la détection terrestre grâce au Père Noel qui a déposé un GMAXX II au pied de mon sapin.
Je me lance donc, avec une petite expérience du sous marin (Garrett Pulse 500), dans notre arrière pays Héraultais avec très peu d'idées des sites éventuellement intéressants. Friand de conseils je vous en remercie et vous souhaites à toutes (s'il y a des filles) et à tous une bonne et heureuse année 2008 remplies de Trésors, de Découvertes et de Rêves.

soit le bienvenue césarion

bienvenue à toi Césarion !!!

_________________
http://passion-detect34.forumpro.fr/

BIENVENUE A TOI AMI DU COIN

Salut et bienvenu sur le forum !

_________________

Invité

salutations, sois le bienvenu parmis nous cheers

Avé CESARION et bienvenue à toi .
A+ Very Happy

Merci de votre acceuil , une petite précision mes plongées ont toujours été dans le respect du patrimoine en collaboration avec la culture quand ce fut neccessaire ...
Donc respectueux des règles quand elles sont justifiées.Le plaisir de la farfouille avant tout .
Je pense qu'un grand nombre de " chercheur " pense comme moi !! lol!

Mais au niveau législation la culture prévoit de dédomager " l'inventeur " dans le terrestre ???
Sur quelle base ??
Merci de vos réponse.

Invité

a part ça , cela m'étonnerai que l'état te dédommage de quoi que ce soit car tu n'obtiendra jamais la fameuse autorisation préfectorale, et restera donc à leurs yeux hors la loi !!!

Loi du 27 septembre 1941

Article 1 : Nul ne peut effectuer sur un terrain lui appartenant ou appartement à autrui des fouilles ou des sondages à l?effet de recherches de monuments ou d?objets pouvant intéresser la préhistoire, l?histoire, l?art ou l?archéologie, sans en avoir au préalable obtenu l'autorisation.

La demande d'autorisation doit être adressée au préfet de région, elle indique l?endroit exact, la portée générale et la durée approximative des travaux à entreprendre.

Dans les deux mois qui suivent cette demande et après avis de l?organisme scientifique consultatif compétent, le ministre chargé de la Culture ou le préfet de région accorde, s?il y a lieu, l'autorisation de fouilles ; il fixe en même temps les prescriptions suivant lesquelles les recherches devront être effectuées.

Article 716 du code civil

La propriété d'un trésor appartient à celui qui le trouve dans son propre fonds ; si le trésor est trouvé dans le fonds d?autrui, il appartient pour moitié à celui qui l'a découvert, et pour l?autre moitié au propriétaire du fonds. Le trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété et qui est découverte par le pur effet du hasard.

bienvenue

bienvenu à toi cesarion

bye sylvain